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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à M. André Dulait.
La parole est à M. le ministre d'État.
La parole est à Mme Jacqueline Panis.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons fini avec les questions d’actualité au Gouvernement.
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès brutal de notre ancien collègue Roger Besse, qui fut sénateur du Cantal de 1989 à 2008.
Nous gardons tous ici le souvenir d’un homme de cœur, d’un homme d’une grande courtoisie qui fut longtemps le rapporteur de la commission des finances pour les crédits de l’aménagement du territoire. Il fut également, pendant de nombreuses années, le représentant du département du Cantal au Sénat. Nous l’appréciions tous, sur l’ensemble des tra...
Le procès-verbal de la séance du lundi 22 décembre 2008 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancienne collègue Janine Bardou, qui fut sénateur de la Lozère de 1994 à 2001.
J’ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre du 29 décembre 2008, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi de finances rectificative pour 2008. Acte est donné de cette décision. Cette décision du Conseil constitutionnel a été publiée au Journal officiel...
Par lettre en date du 5 janvier 2009, M. le Premier ministre m’a fait connaître que, en application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement déclare l’urgence du projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports (n° 501,...
M. le Premier ministre a transmis au Sénat : - en application de l’article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit, le rapport sur la mise en application de la loi n° 2008-491 du 26 mai 2008 relative aux conditions de commercialisation et d’utilisation de certains engins motorisés ; - en application de l’articl...
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour un rappel au règlement.
Ma chère collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La conférence des présidents, qui se réunira ce soir, à dix-neuf heures, examinera cette demande en même temps qu’elle permettra des échanges, notamment avec le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur ce problème douloureux p...
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Monsieur Ralite, je voudrais vous renvoyer, puisqu’il a été question de lacune, non pas au système lacunaire, qui, en biologie, est un système interstitiel, mais aux propos que j’ai tenus sur une radio hier matin. J’ai dit à cette occasion que la loi était votée par le Parle...
C’est donc à un débat serein, constructif et positif que nous sommes appelés dans les prochains jours sur un texte qui, une fois enrichi de la contribution du Sénat et après un examen des représentants de notre assemblée et de l’Assemblée nationale, deviendra la loi. Mais c’est à vous de décider.
M. le président. C’est ce à quoi nous consacrerons les jours qui viennent.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France, adoptés par l’Assem...
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteur.
