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La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Veuillez conclure, madame la secrétaire d’État !
La parole est à M. Philippe Adnot.
Posez votre question, monsieur Adnot !
Posez votre question, s’il vous plaît !
M. le président. En voiture, on arrive toujours si on respecte le code.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Si vous voulez bien conclure, madame la secrétaire d’État !
Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le Premier ministre a transmis au Sénat, en application de l’article L.O. 111-10-1 du code de la sécurité sociale, le rapport sur l’état semestriel des sommes restant dues par l’État aux régimes obligatoires de base de sécurité sociale au 30 juin 2008. Il a également transmis au Sénat le rapport sur les conditions de mise en œuvre des procé...
L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat, en application de la résolution du Sénat votée le 29 octobre 2008 et modifiant l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat. En application de l’article 3, alinéa 7, du règlement, cette élection aura lieu a...
Sont désignés : Scrutateurs titulaires : Mme Patricia Schillinger, MM. Gilbert Barbier et Hervé Maurey, Mme Gisèle Printz. Scrutateurs suppléants : MM. Jean-Claude Merceron et Philippe Paul. Je vous rappelle que le délai limite pour la transmission des délégations de vote est expiré depuis quatorze heures. La liste des délégations de vote r...
La parole est à M. Michel Mercier, pour un rappel au règlement.
M. le président. Puissent ces applaudissements augurer de la concorde générale sur l’organisation future de nos travaux, monsieur Mercier.
Sachez, mon cher collègue, que je me suis d’ores et déjà préoccupé du problème que vous soulevez. Le service de la séance devrait être en mesure, dans une huitaine de jours, de faire passer en boucle sur nos écrans les informations relatives à la tenue des réunions de commissions pendant la séance publique. Ce sera une utile pédagogie et une ac...
Précisément, monsieur Fischer, avant d’en venir à la suite de notre ordre du jour, je vais suspendre la séance pour quelques minutes, afin que chacun puisse aller voter. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (nos 80, 83 et 84). Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Woerth, ministre.