Interventions de Gérard Larcher

ministre.

Mes chers collègues, je vous rappelle que se déroule en ce moment, dans la salle des conférences, le scrutin pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat. Les sénateurs souhaitant voter peuvent encore le faire jusqu’à dix-sept heures dix, heure à laquelle le scrutin sera clos. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le...

Monsieur le ministre, pardonnez-moi de vous interrompre. Je signale au Sénat que le scrutin pour l’élection de deux vice-présidents est clos. J’invite Mmes et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement des scrutins, sous l’autorité des secrétaires. V...

La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d’État.

La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d’État.

La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.

Monsieur le rapporteur, permettez-moi de vous interrompre pour vous dire que c’est l’un des thèmes du groupe de travail « révision constitutionnelle et réforme du règlement » retenus ce matin, sur l’insistance du président de la commission des affaires sociales, M. Nicolas About.

Monsieur le rapporteur, pardonnez-moi de vous interrompre, mais il me faut proclamer les résultats du scrutin pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat.

Mes chers collègues, voici le résultat du scrutin pour l’élection de deux vice-présidents du Sénat : Ont obtenu : - M. Jean-Léonce Dupont : 222 voix ; - M. Guy Fischer : 187 voix. MM. Jean-Léonce Dupont et Guy Fischer ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés dès le premier tour, je les proclame vice-présidents du Sénat.

Maintenant que nous connaissons le résultat du scrutin pour l’élection des deux vice-présidents, j’invite les présidents des groupes et le délégué des non-inscrits à venir me rejoindre au Cabinet de départ pour prendre acte des candidatures des groupes pour les quatre sièges de secrétaires à pourvoir.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 6 novembre 2008 : Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après déclaration d’urgence, de programmation des finances publiques pour les années ...

Mercredi 12 novembre 2008 : À 16 heures et le soir : 1°) Sous réserve de l’entrée en application de la résolution, adoptée par le Sénat le 29 octobre 2008 et soumise au Conseil constitutionnel, modifiant l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organe dirigeant du Sénat, élection de deux vice-présidents du Séna...

Ordre du jour prioritaire 2°) Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 80, 2008-2009) ;

Au plus tard à 19 heures : Désignation de secrétaires du Sénat Jeudi 13 novembre 2008 : À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ;

À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Lundi 17 novembre 2008 : À 10 heures : 1°) Quatorze questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 289 de Mme Anne-Marie Payet à M. le secrétaire d’État chargé de l’outre-...

 - n° 292 de M. Roland Courteau à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;§; - n° 315 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 316 de M. Yannick Bodin à M. le ministre de l’éducation nationale ;

 - n° 317 de M. Michel Teston à M. le ministre de l’éducation nationale ;

 - n° 320 de M. Christian Cambon à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;