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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
M. le président. La parole est à M. Michel Canévet, pour le groupe Union centriste.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 228 : Le Sénat n’a pas adopté. L’amendement n° 4309 rectifié bis, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la mer.
Je mets aux voix l’amendement n° 4309 rectifié bis.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 84 rectifié bis est présenté par Mme N. Delattre, MM. Gold, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Guérini et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux. L’amendement n° 2606 rectifié bis est présenté par MM. Capus, Grand, Guerriau, Médevielle, Verze...
La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l’amendement n° 2606 rectifié bis.
La parole est à M. Jérémy Bacchi, pour présenter l’amendement n° 4400 rectifié.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour présenter l’amendement n° 4646 rectifié.
La parole est à M. Michel Canévet, pour la réplique.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Notre prochaine séance de questions d’actualité au Gouvernement aura lieu le mercredi 15 mars, à quinze heures. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à M. Patrick Kanner, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 84 rectifié bis, 2606 rectifié bis, 4400 rectifié et 4646 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être pr...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 229 : Le Sénat a adopté. Les pompiers font l’unanimité !
L’amendement n° 3604, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 110 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
