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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marta de Cidrac, pour la réplique.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 3627.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3597 et 4304 rectifié bis. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées pa...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 227 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 3598.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour le groupe Les Républicains.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 3599 est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L’amendement n° 4305 rectifié bis est présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, ...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° 4305 rectifié bis.
La parole est à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour la réplique.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3599 et 4305 rectifié bis. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées pa...
