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La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour présenter l’amendement n° 2954 rectifié.
Il faut conclure.
La parole est à M. Jacques Fernique, pour présenter l’amendement n° 3747.
L’amendement n° 4233 rectifié bis, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Après l’alinéa 67 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : …. – L’article ...
J’appelle chacun à respecter son temps de parole. La parole est à M. Jean Sol, pour le groupe Les Républicains.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Sol, pour la réplique.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Claude Kern, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 248, 1910, 2954 rectifié et 3747.
En conséquence, l’amendement n° 4233 rectifié bis n’a plus d’objet. Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 3627, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libell...
M. le président. La parole est à Mme Marta de Cidrac, pour le groupe Les Républicains.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 3597 est présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon. L’amendement n° 4304 rectifié bis est présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet,...
La parole est à M. Gérard Lahellec, pour présenter l’amendement n° 4304 rectifié bis.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports.
L’amendement n° 3598, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Alinéa 65 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Joël Labbé.