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Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
M. le président. La parole est à Mme la présidente Éliane Assassi.
Laissez parler la présidente !
La parole est à M. le président Patrick Kanner.
La parole est à M. le président Guillaume Gontard.
Monsieur le président Kanner, puisque vous êtes le seul président de groupe s’étant exprimé à ne pas avoir encore quitté l’hémicycle, je vous invite à écouter la réponse de Mme la présidente de la commission des affaires sociales. La parole est à Mme la présidente de la commission.
Monsieur le président Kanner, je profite de ce que vous soyez encore parmi nous pour vous demander si vous entendez maintenir votre demande de scrutin public sur l’amendement n° 4762 rectifié de la commission.
Elle est donc maintenue. Il reste soixante-quinze amendements à examiner à l’article 7. Vous avez dit vouloir un débat de fond, monsieur le président Kanner ; la commission souhaite la même chose : nous vous donnons donc rendez-vous demain pour débattre du fond de ce texte, cette réponse du Sénat me semblant refléter la traditionnelle sagesse ...
Ce soir, c’était un amendement « éclair » et des sous-amendements « éclair », si je puis dire, mais je souhaite que le débat ait lieu demain : ne caricaturons pas l’attitude de notre assemblée !
La parole est à M. Roger Karoutchi.
Merci pour cet effort de pédagogie, mon cher collègue, d’autant qu’il intervient juste avant que nous passions au vote.
Nous reprenons le cours normal de la discussion. Monsieur le ministre, quel est désormais l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 4762 rectifié ?
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 4762 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin e...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 203 : Le Sénat a adopté. En conséquence, l’ensemble des amendements à l’article 7 n’ont plus d’objet, à l’exception de soixante-quinze d’entre eux qui seront examinés demain, puisq...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 8 mars 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en applic...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour un rappel au règlement.
Ma chère collègue, acte vous est donné de votre rappel au règlement.
