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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Gérard Larcher
30845 interventions trouvées.
La parole est à Mme Monique Lubin, pour défendre l’amendement n° 2935 rectifié bis.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour défendre l’amendement n° 3832.
L’amendement n° 3230 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 2 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le VIII de l’article L. 241-13 du code de la sécurité socia...
L’amendement n° 4356 rectifié bis, présenté par Mmes Assassi, Apourceau-Poly et Cohen, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Lienemann, M. Ouzoulias, Mme Varaillas et M. Savoldelli, est ainsi libellé : Après l’article 2 ter Insérer un article additionnel ainsi rédig...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3231 rectifié et 4416 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2631 rectifié et 3826.
Je mets aux voix l’amendement n° 4359 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 4360 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 4365 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 2527 rectifié, 2935 rectifié bis et 3832.
Je mets aux voix l’amendement n° 3230 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 4356 rectifié bis.
Je suis saisi de sept amendements identiques. L’amendement n° 234 rectifié ter est présenté par M. Jacquin, Mmes Lubin, de La Gontrie et Harribey, MM. Pla, Michau, Féraud et Raynal et Mmes Meunier et Jasmin. L’amendement n° 361 rectifié est présenté par Mme Féret. L’amendement n° 1471 rectifié est présenté par M. Kerrouche. L’amendem...
La parole est à Mme Corinne Féret, pour présenter l’amendement n° 361 rectifié.
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour présenter l’amendement n° 1471 rectifié.
La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour présenter l’amendement n° 2250 rectifié.
L’amendement n° 2374 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Angèle Préville, pour présenter l’amendement n° 2379 rectifié.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour présenter l’amendement n° 4264 rectifié.
