Loi de finances pour 2005

Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche.

Le Sénat va tout d'abord examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche : I. - Enseignement scolaire. J'indique au Sénat que, pour cette discussion, la conférence des présidents a opté pour la formule fondée sur le principe d'une réponse immédiate du Gouvernemen...

Nous passons aux questions des orateurs des groupes. Je compte sur chacun d'entre vous pour respecter les temps de parole impartis. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits figurant aux états B et C concernant l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche : I. - Enseignement scolaire.

L'amendement n° II-38, présenté par Mme Létard, est ainsi libellé : Titre III : moins 10 004 981 €. Augmenter cette réduction de : 370 000 €. En conséquence, porter le montant des mesures nouvelles négatives à : moins 10 374 981 €. La parole est à Mme Valérie Létard.

L'amendement n° II-38 est retiré. Je mets aux voix les crédits figurant au titre III. Titre IV : 8 712 874 €. La parole est à M. Robert Laufoaulu, sur les crédits.

Je mets aux voix les crédits figurant au titre V. Titre VI. - Autorisations de programme : 16 604 000 € ; Crédits de paiement : 5 729 000 €. Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant l'enseignement scolaire.

Le Sénat va maintenant examiner les dispositions du projet de loi concernant l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche : II. - Enseignement supérieur. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 27 minutes ; Groupe socialiste, 22 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 8 minutes ; Groupe communiste ré...

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits figurant aux états B et C concernant l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche : II.- Enseignement supérieur.

L'amendement n° II-41, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Réduire les crédits du titre III de 1 353 000 € . Majorer les crédits du titre III de 1 353 000 €. La parole est à M. le ministre.

L'amendement n° II-43, présenté par M. Adnot, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Réduire les crédits du titre III de 50 000 €. La parole est à M. le rapporteur spécial.

L'amendement n° II-43 est retiré. Je mets aux voix, modifiés, les crédits figurant au titre III.

Titre VI. - Autorisations de programme : 818 910 000 €; Crédits de paiement : 449 470 000 €. Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.

La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le travail, la santé et la cohésion sociale : II.- Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale. La parole est à M. Paul Blanc.

Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits figurant aux états B et C concernant le travail, la santé et la cohésion sociale : II.- Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale.

L'amendement n° II-9, présenté par M. Jégou, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Réduire ces crédits de 100 000 €. La parole est à M. le rapporteur spécial.

La parole est à M. le président de la commission des finances, sur les crédits du titre III.

Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, avec cette loi de finances pour 2005, le Gouvernement prétend concentrer ses efforts sur les crédits consacrés à la solidarité, et ce, selon ses dires, malgré les « énormes contraintes budgétaires ». Face à de telles déclarations, il serait opportun de nous éclairer sur la nat...

Titre VI. - Autorisations de programme : 35 483 000 € ; Crédits de paiement : 7 283 000 €. Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.