Interventions en hémicycle de Guy Fischer

La parole est à M. André Lardeux.

Personne ne demande plus la parole ?... Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifiée par l’amendement précédemment adopté par le Sénat. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Je vais maintenant appeler en discussion l’amendement qui a été déposé par le Gouvernement.

Voici le résultat du scrutin n° 272 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le rapporteur.

Sur les articles 1er bis à 6 septies, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?... Le vote est réservé.

L’amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 7, seconde phrase Compléter cette phrase par les mots : , ainsi que dans le cas des stages qui sont prévus dans le cadre d’un cursus pluriannuel de l’enseignement supérieur II. – Alinéa 8 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le ministre.

Quel est l’avis de la commission ?

Pour faire partie de la commission des affaires sociales, je tiens à dire combien j’ai apprécié de travailler avec vous, monsieur le rapporteur. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.

Le vote est réservé.

Sur les articles 6 decies à 13 bis, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?... Le vote est réservé.

Bon nombre de nos collègues ici présents, parmi lesquels beaucoup sont membres de la commission des affaires sociales, ont décidé de ne pas se représenter. Pour ma part, j’ai eu la chance de commencer mon mandat à la commission des affaires sociales, sous la présidence de Jean-Pierre Fourcade. Par son exigence et sa rigueur, il a contribué à ma...

Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Isabelle Debré, pour explication de vote.

M. le président. Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de députés maliens, conduite par M. Hamadaou Sylla, troisième vice-président de l’Assemblée nationale.

La parole est à M. Alain Gournac.

Nous sommes particulièrement sensibles à l’intérêt et à la sympathie qu’ils portent à notre institution. Au nom du Sénat de la République, je leur souhaite la bienvenue et je forme des vœux pour que leur séjour en France contribue à renforcer les liens d’amitié entre nos deux pays.

Personne ne demande plus la parole ?... Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifiée par l’amendement du Gouvernement.

La parole est à Mme la ministre.

L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (proposition n° 749, texte de la commission n° 758, rapport n° 757). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d...

La parole est à M. le rapporteur.