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Interventions en hémicycle de Hélène Conway-Mouret
6258 interventions trouvées.
Mes chers collègues, il convient de procéder à un pointage. Dans l’attente du résultat, je vous propose de poursuivre la discussion des articles et des amendements.
L’amendement n° II-762, présenté par MM. Amiel et Lévrier, Mme Schillinger, MM. Bargeton et Buis, Mme Cartron, MM. Cazeau, de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Karam, Marchand, Mohamed Soilihi, Navarro, Patient, Patriat et Rambaud, Mme Rauscent, MM. Richard, Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-762.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 81 quinquies. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Santé ». Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
Le Sénat va examiner les crédits des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (et article 77 bis et 77 ter), « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques », du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » (et articles 84 ter et 84 quater)...
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme la rapporteur spéciale.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Catherine Troendlé, en remplacement de Mme le rapporteur pour avis.
Nous revenons à l’examen des crédits de la mission « Santé », pour le résultat du scrutin public n° 35, qui a donné lieu à un pointage.
Mes chers collègues, voici, après pointage, et compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 35, sur l’amendement n° II-43 : Le Sénat a adopté. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, ava...
Nous reprenons l’examen des crédits des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (et article 77 bis et 77 ter), « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques », du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » (et articles 84 ter et 84 quater
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Dany Wattebled.
La parole est à M. Claude Haut.
