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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 55 rectifié et 90 rectifié quater.
L’amendement n° 75, présenté par MM. Chevrollier et de Legge, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Les recherches sur l’embryon et sur les cellules souches embryonnaires humaines sont suspendues pour un an, le temps que l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques dresse un bilan de quinze ans de re...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 75.
Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 129 rectifié bis, présenté par MM. de Legge et Chevrollier, Mmes Noël, Bruguière, Thomas et Chain-Larché, MM. Schmitz et Morisset, Mme Sittler, MM. de Nicolaÿ, Cuypers et Mayet, Mme Lamure, MM. Bascher et B. Fournier, Mme Ramond et MM. Regnard, L...
L’amendement n° 71 rectifié quater, présenté par MM. Chevrollier, de Legge, Schmitz et B. Fournier, Mme Bruguière et MM. Regnard, Morisset, Cardoux, de Nicolaÿ, Panunzi, Vial, Chaize, Meurant, H. Leroy, Segouin et Mayet, est ainsi libellé : Alinéa 2, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Ces recherches ne peuvent...
L’amendement n° 130 rectifié bis, présenté par MM. de Legge et Chevrollier, Mmes Noël, Bruguière, Thomas et Chain-Larché, MM. Schmitz et Morisset, Mme Sittler, MM. de Nicolaÿ et Cuypers, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Mayet, Piednoir et Mandelli, Mme Lamure, MM. Bascher et B. Fournier, Mme Ramond et MM. Regnard, Leleux, H. Leroy, Meurant et Se...
L’amendement n° 72 rectifié ter, présenté par MM. Chevrollier, de Legge, Schmitz et B. Fournier, Mme Bruguière et MM. Regnard, Morisset, Cardoux, de Nicolaÿ, Vial, Meurant, H. Leroy, Chaize et Segouin, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ces recherches relèvent de la catégorie des recherche...
L’amendement n° 187, présenté par M. Meurant, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : La création de gamètes à partir de cellules souches embryonnaires ou à partir de la dérivation de cellules somatiques est interdite. La parole est à M. Sébastien Meurant.
L’amendement n° 73 rectifié ter, présenté par MM. Chevrollier, de Legge et B. Fournier, Mme Bruguière, M. Regnard, Mme Deroche et MM. Morisset, Cardoux, de Nicolaÿ, Panunzi, Chaize, Meurant, H. Leroy, Bonhomme et Segouin, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigées : Une mission d’information est ...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour explication de vote.
