Interventions de Hélène Conway-Mouret

Je mets aux voix l’amendement n° 129 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° 71 rectifié quater.

Je mets aux voix l’amendement n° 130 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° 72 rectifié ter.

Je mets aux voix l’amendement n° 187.

Je mets aux voix l’amendement n° 73 rectifié ter.

L’amendement n° 298, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 4 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme la ministre.

Quel est l’avis de la commission spéciale ?

Je mets aux voix l’amendement n° 298.

L’amendement n° 74 rectifié ter, présenté par MM. Chevrollier, de Legge et B. Fournier, Mme Bruguière et MM. Regnard, Morisset, Cardoux, de Nicolaÿ, Vial, Chaize, H. Leroy, Meurant, Bonhomme et Segouin, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « Ces autorisations f...

Quel est l’avis de la commission spéciale ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 74 rectifié ter.

L’amendement n° 180, présenté par M. Meurant, est ainsi libellé : Alinéa 9, première phrase Après le mot : humain insérer les mots : ou sur les cellules souches embryonnaires La parole est à M. Sébastien Meurant.

Quel est l’avis de la commission spéciale ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 180.

L’amendement n° 179, présenté par M. Meurant, est ainsi libellé : Alinéa 12 Compléter cet alinéa par les mots : ou à des cellules souches embryonnaires La parole est à M. Sébastien Meurant.

Quel est l’avis de la commission spéciale ?