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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Moga.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Moga.
Mme la présidente. La parole est à Mme Catherine Procaccia.
Mme la présidente. La parole est à Mme Catherine Procaccia.
Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Gremillet.
Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Gremillet.
Mme la présidente. La parole est à M. Vincent Segouin.
Mme la présidente. La parole est à M. Vincent Segouin.
Mes chers collègues, je vous félicite collectivement pour votre concision ; soyez assurés qu’elle n’a nullement entaché votre éloquence. La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Je vous rappelle que je devrai suspendre la séance à vingt heures trente au plus tard et que nous avons dix-sept ame...
Mes chers collègues, je vous félicite collectivement pour votre concision ; soyez assurés qu’elle n’a nullement entaché votre éloquence. La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Je vous rappelle que je devrai suspendre la séance à vingt heures trente au plus tard et que nous avons dix-sept ame...
L’amendement n° 16, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 6 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme la secrétaire d’État.
L’amendement n° 16, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 6 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 16.
Je mets aux voix l’amendement n° 16.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 4 rectifié bis est présenté par MM. Grand et Magras, Mmes Dumas et Micouleau, MM. Danesi et Savary, Mmes Berthet et Bruguière et MM. Pierre, B. Fournier, Saury, Bonne, Bonhomme et Segouin. L’amendement n° 6 rectifié sexies est présenté par M. Houpert, Mme Eustache-B...
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 4 rectifié bis est présenté par MM. Grand et Magras, Mmes Dumas et Micouleau, MM. Danesi et Savary, Mmes Berthet et Bruguière et MM. Pierre, B. Fournier, Saury, Bonne, Bonhomme et Segouin. L’amendement n° 6 rectifié sexies est présenté par M. Houpert, Mme Eustache-B...
