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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Dumas, l’amendement n° 21 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 21 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1071, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Recherche et enseignement supérieur Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Formations supérieures et recherche universitaire dont titre II Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche...
L’amendement n° 863, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Ouzoulias et Mme Brulin, est ainsi libellé : Mission Recherche et enseignement supérieur Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Formations supérieures et recherche universitaire dont titre II Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 863 ?
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1071.
En conséquence, l’amendement n° 863 devient sans objet. L’amendement n° 527 n’est pas soutenu. L’amendement n° 113, présenté par MM. Sueur, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. D...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Formations supérieures et recherche universitaire dont titre II Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Re...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 113.
L’amendement n° 862, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Ouzoulias, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission Recherche et enseignement supérieur Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Formations supérieures et recherche universitaire dont titre II Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche...
Quel est l’avis de la commission ?
