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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 169 rectifié.
L’amendement n° 295 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° 490, présenté par M. Delcros et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Mission Relations avec les collectivités territoriales I. – Créer le programme : Dotation nouvelle d’équipement des territoires ruraux II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration Dotation nouvelle d’équipement des territoires ruraux TOTAL SOL...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 490 est retiré. Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 143 rectifié est présenté par MM. Raynal, Marie, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et J...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly, pour présen...
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour présenter l’amendement n° 320 rectifié ter.
L’amendement n° 104, présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mme G. Jourda, M. Kerrouche, ...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 399 est présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission. L’amendement n° 556 rectifié est présenté par MM. P. Joly et Antiste, Mme Harribey, M. Marie, Mme Perol-Dumont, M. Vaugrenard, Mmes Conconne et Préville, M. Devinaz, Mme G. Jourda, M. Lurel, Mmes Tocqueville, Jasmin ...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur général, po...
Je vous en prie, cher collègue.
La parole est à M. Patrice Joly, pour présenter l’amendement n° 556 rectifié.
L’amendement n° 1028 rectifié, présenté par Mme Schillinger et MM. Dennemont, Hassani, Bargeton, Iacovelli, Karam, Mohamed Soilihi, Buis et Patient, est ainsi libellé : Mission Relations avec les collectivités territoriales I. – Créer le programme : Soutien aux surcoûts liés à la crise dans les projets des collectivités II. – En conséquence...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration Soutien aux surcoûts liés à la crise dans les projets des collect...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Françoise Cartron, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
