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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
Quel est en définitive l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Éblé.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Vincent Éblé, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-707 et I-1015.
L’amendement n° I-97, présenté par M. Chaize, n’est pas soutenu. L’amendement n° I-853, présenté par M. Bérit-Débat, n’est pas non plus soutenu. L’amendement n° I-37 rectifié, présenté par Mmes Vermeillet et Doineau, MM. Moga et Cuypers, Mme A.M. Bertrand, MM. Médevielle, Cigolotti, Charon et Bonne, Mmes Bories et Gatel, MM. L. Hervé, Laménie...
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-707 et I-1015.
