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Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 146, rapport général n° 147). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur général.
Mme la présidente. La parole est à M. le président de la commission.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisie, par Mme Assassi, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° I-658. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi de finances pour...
Personne ne demande la parole contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix la motion n° I-658, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de finances pour 2019. Je rappelle également que l’avis de la commission est défavorable, de même que l’avis du Gouvernement. En application de l’art...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 24 : Le Sénat n’a pas adopté.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Didier Rambaud.
La parole est à M. Pascal Savoldelli.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
La parole est à M. Philippe Adnot.
Mme la présidente. La parole est à M. Vincent Delahaye.
En application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 prises pour son application, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a émis un avis favorable - 12 voix pour, 1 voix contre - à la nomination de M. Gilles Bloch a...
On ne peut aborder l'examen des crédits du programme 146 sans considérer le contexte général dans lequel s'inscrit le PLF pour 2019. Ce contexte, c'est d'abord celui de la LPM, sur laquelle nous avons fondé beaucoup d'espoirs, puisqu'elle a été votée à la quasi-unanimité du Sénat. Plus important encore, le contexte, c'est celui des espoirs et d...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat sur la diplomatie climatique de la France à l’aune de la COP24, organisé à la demande du groupe Les Républicains. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’auteur du débat disposera d’un te...
