Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1022 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-595 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, P. Joly, Lalande, Cabanel et Iacovelli, Mme G. Jourda, MM. Duran et Daudigny, Mme Grelet-Certenais et MM. Todeschini, Daunis et Jacquin, est ainsi libellé : Compléter cet article par un p...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1022 rectifié.
L’amendement n° I-596 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, P. Joly, Lalande, Cabanel et Iacovelli, Mme G. Jourda, MM. Duran et Daudigny, Mme Grelet-Certenais et MM. Todeschini, Daunis et Jacquin, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Les I, II, III, IV, V et VI du présent ne sont p...
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-595 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, P. Joly, Lalande, Cabanel et Iacovelli, Mme G. Jourda, MM. Duran et Daudigny, Mme Grelet-Certenais et MM. Todeschini, Daunis et Jacquin, est ainsi libellé : Compléter cet article par un p...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-596 rectifié, présenté par M. Antiste, Mme Jasmin, MM. Lurel, P. Joly, Lalande, Cabanel et Iacovelli, Mme G. Jourda, MM. Duran et Daudigny, Mme Grelet-Certenais et MM. Todeschini, Daunis et Jacquin, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Les I, II, III, IV, V et VI du présent ne sont p...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Antiste, l’amendement n° I-595 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Antiste, l’amendement n° I-595 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Antiste, qu’en est-il donc de l’amendement n° I-596 rectifié ?
L’amendement n° I-595 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-596 rectifié.
Monsieur Antiste, qu’en est-il donc de l’amendement n° I-596 rectifié ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote sur l’article.
L’amendement n° I-595 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° I-596 rectifié.
