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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hélène Conway-Mouret
7359 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° 1074.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1073 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Travail et emploi Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, ge...
L’amendement n° 1033 rectifié, présenté par M. Piednoir, Mme Deroche, MM. Retailleau et Calvet, Mme Dumas, MM. D. Laurent, Brisson et Sol, Mme Bruguière, M. Savary, Mme Lavarde, MM. Mouiller, Dallier et Sido, Mme Procaccia, M. Charon, Mme Morhet-Richaud, MM. Babary, Perrin, Raison, Paccaud et Lefèvre, Mme Deromedi, MM. Le Gleut et Kennel, Mmes ...
Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Concept...
L’amendement n° 1033 rectifié est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement restant en discussion ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
Monsieur le président Requier, il s’agit d’une décision qui revient au Gouvernement. Comme notre collègue l’a rappelé, c’est le Gouvernement qui détermine l’ordre du jour de la session extraordinaire. Je pense que, cet après-midi, nous aurons une idée plus précise de l’avancement de nos travaux et des progrès réalisés. Ensuite, nous nous en rem...
Je mets aux voix l’amendement n° 1073 rectifié.
L’amendement n° 1068, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Travail et emploi Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, ge...
Quel est l’avis de la commission ?
