Interventions de Hélène Conway-Mouret

Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Inclusion sociale et protection des personnes dont titre II Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanita...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 107.

Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 215 rectifié, présenté par M. Lozach, Mme Taillé-Polian, MM. Duran, P. Joly et Tissot, Mme Jasmin, MM. Todeschini, Antiste et Montaugé, Mme G. Jourda, M. Durain, Mme Perol-Dumont, M. Féraud, Mme Harribey, MM. Daudigny, Manable, Tourenne et Courteau, ...

Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Sport dont titre II Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 Développement de la vie associative TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie...

J’appelle donc en discussion l’amendement n° 216 rectifié, présenté par M. Lozach, Mme Taillé-Polian, MM. Duran, P. Joly et Tissot, Mme Jasmin, MM. Todeschini, Antiste et Montaugé, Mmes G. Jourda et Perol-Dumont, M. Féraud, Mme Harribey, MM. Daudigny, Manable, Tourenne et Courteau et Mme Féret, et ainsi libellé : Mission Sport, jeunesse et vie...

Mission/Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Sport dont titre II Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE Veuillez poursuivre, ma chère collègue.

L’amendement n° 866, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission Sport, jeunesse et vie associative I. – Créer le programme : Fonds d’urgence aux associations II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de crédits ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Sport dont titre II Jeunesse et vie associative Fonds d’urgence aux associations Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Cathy Apourceau-...

L’amendement n° 865, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission Sport, jeunesse et vie associative Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Sport dont titre II Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 215 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 866.

Je mets aux voix l’amendement n° 865.

Je mets aux voix l’amendement n° 216 rectifié.

L’amendement n° 1074, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Travail et emploi Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, ge...