Conférence des présidents

• n° 1238 de M. Daniel GREMILLET à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

• n° 1240 de M. Martial BOURQUIN à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1247 de M. Roland COURTEAU à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1264 de M. François COMMEINHES à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1274 de Mme Brigitte MICOULEAU à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1275 de M. Patrick CHAIZE à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

• n° 1280 de M. Yannick VAUGRENARD à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

• n° 1283 de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

MARDI 26 JANVIER 2016 (SUITE) À 9 h 30(suite) • n° 1288 de Mme Gisèle JOURDA à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

• n° 1289 de M. Jacques MÉZARD à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1291 de M. Louis-Jean de NICOLAY à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1294 de M. Olivier CIGOLOTTI à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1301 de M. Jean-Pierre BOSINO à Mme la ministre de la culture et de la communication

• n° 1316 de M. Jean Louis MASSON à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

À 14 h 30 - Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agencefrançaise pour la biodive...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 2 février, à 12 h 30 À 17 h 45, le soir et, éventuellement, la nuit - Suite de la proposition de loi tendant à renforcer l’efficacité de la lutte antiterroriste, présentéepar MM. Philippe BAS, Bruno RETAILLEAU, François ZOCCHETTO et Michel MERCIER (n° 280, 2015-2016) (demande ...

• n° 1231 de M. Jean-Claude LENOIR à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1244 de M. Dominique de LEGGE à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

• n° 1248 de M. Jean-Paul FOURNIER à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1258 de M. René DANESI à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie