Conférence des présidents

 - Proposition de loi visant à mettre en place une stratégienationale d’utilisation du transport sanitaire héliporté, présentée par MM. Alain BERTRAND, Jacques MÉZARD et les membres du groupe du RDSE (n° 233, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission des affaires sociales. • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lun...

• n° 1515 de M. Gérard BAILLY à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1519 de M. Patrick MASCLET à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1538 de M. Roland COURTEAU à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1552 de M. Alain DURAN à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

• n° 1571 de M. Jérôme BIGNON à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

• n° 1581 de M. Philippe MOUILLER à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1591 de M. Vincent CAPO-CANELLAS à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

• n° 1593 de M. Alain MARC à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1595 de M. Jean-Marc GABOUTY à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1597 de M. Jean-Pierre SUEUR à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1600 de Mme Gélita HOARAU à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international

• n° 1601 de M. Michel AMIEL à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports §(Colonies de vacances et sécurité des enfants) À 14 h 30 - Proposition de résolution visant à agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l’eauprésentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Rémy POINTEREAU (n°...

 - Proposition de résolution visant à renforcer la lutte contre l’exposition aux perturbateurs endocriniens présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Aline ARCHIMBAUD (n° 236, 2016-2017) • Temps attribué à l’auteur de la proposition de résolution : 10 minutes • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discu...

 - Débat sur le thème : « Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux ? » • Temps attribué au groupe UDI-UC : 10 minutes • Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 h 30 • Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 21 février, à 17 heures - Proposition de loi...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, à dix-neuf heures. La conférence des présidents a tout d’abord décidé d’ouvrir cette nuit et celle de demain, ainsi que, éventuellement, vendredi matin et après-midi, afin de terminer l’examen du projet de loi et de l...

• n° 1202 de M. Philippe MADRELLE à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1218 de M. Bruno SIDO à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (Intégrité scientifique) • n° 1224 de Mme Colette GIUDICELLI à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes

• n° 1228 de M. Jean-Claude LENOIR à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

MARDI 26 JANVIER 2016 (SUITE) À 9 h 30(suite) • n° 1234 de M. Cyril PELLEVAT transmise à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique