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Les amendements de Hervé Marseille pour ce dossier
198 interventions trouvées.
- n° 1145 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international
- n° 1150 de M. Éric Doligé à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- n° 1154 de Mme Catherine Génisson à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1155 de Mme Jacqueline Gourault à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1156 de Mme Aline Archimbaud à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 1157 de M. Alain Chatillon à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 1159 de M. Hervé Maurey à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1162 de M. Maurice Vincent à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
À 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit : 2°) Éloge funèbre de Jean Germain 3°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre dans le domaine de l’enseignement (Procédure accélérée) (A.N., n° 2...
5°) Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture de la proposition de loi tendant à faciliter l’inscription sur les listes électorales (A.N., n° 2798) §(La commission des lois se réunira pour le rapport le mercredi 1er juillet matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 29 juin, à 12 heures ). La con...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 8 juillet, à 17 heures ; - au lundi 29 juin, à 14 heures, le...
Dans ce débat commun, la conférence des présidents a : - attribué un temps d’intervention de dix minutes respectivement au rapporteur général de la commission des finances et au rapporteur général de la commission des affaires sociales ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les...
4°) Suite de l’ordre du jour du matin Vendredi 10 juillet 2015 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Mercredi 15 juillet 2015 À 14 heures 30 : 1°) Explications de vote des groupes sur le projet de loi actualisant la programmat...
De 15 heures 15 à 15 heures 45 : 2°) Vote par scrutin public sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
À 15 heures 45 : 3°) Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense À 16 heures, le soir et la nuit : 4°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation du protocole additionnel à...
En cas de nouvelle lecture : - la commission des lois se réunira pour le rapport le mercredi 8 juillet matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 6 juillet, à 12 heures ) ; - la conférence des présidents a fixé au lundi 13 juillet, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séan...
2°) Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte À 15 heures : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement (Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat)
À 16 heures 15 et le soir : 4°) Suite de l’ordre du jour du matin Vendredi 17 juillet 2015 À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Lundi 20 juillet 2015 À 16 heures et le soir : - Conclusions de la com...
En cas de nouvelle lecture : - la commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 15 juillet matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 13 juillet ; à 12 heures ) ; - la conférence des présidents a fixé au vendredi 17 juillet, à 14 heures, le délai limite pour le dépôt des ...
- n° 1126 de Mme Catherine Procaccia à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
