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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
Monsieur Bouvard, l’amendement n° II-153 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-153 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L'amendement n° II-2 rectifié bis est présenté par M. Chiron. L'amendement n° II-37 rectifié sexies est présenté par MM. Marseille, Bonnecarrère, Luche et V. Dubois, Mme Joissains, MM. Cadic, Bockel, Tandonnet, Guerriau, Kern et J.L. Dup...
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour présenter l'amendement n° II-411 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-102 rectifié bis et II-411 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° II-4 rectifié bis est présenté par MM. Chiron et Lalande. L'amendement n° II-38 rectifié quinquies est présenté par MM. Marseille, Bonnecarrère, Luche et V. Dubois, Mme Joissains, MM. Cadic, Bockel, Guerriau, Kern et J.L. Dupont et Mme Billon. L'amendement n° II-104...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° II-104 rectifié bis est retiré. L'amendement n° II-128 rectifié, présenté par M. Percheron et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'article 42 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article 285 septies du code des douanes, il est inséré un article ainsi rédig...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
