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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° II-204 rectifié octies est présenté par M. Commeinhes, Mme Duchêne, MM. J. Gautier, del Picchia, Grand, Calvet, César, Carle, Lefèvre et Kennel, Mme Giudicelli, MM. Gremillet, B. Fournier, Mayet et Houel, Mme Mélot et MM. Perrin et Raison. L'amendement n° II-282 est présent...
L’amendement n° II-282 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l'amendement n° II-286.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Boulard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Annick Duchêne, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-204 rectifié octies et II-286.
Je mets aux voix l'article 54.
Nous avons achevé l’examen des articles rattachés à la mission « Égalité des territoires et logement ».
Tous les crédits afférents aux missions ayant été examinés, le Sénat va maintenant statuer, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, sur les articles qui portent récapitulation de ces crédits. TITRE IER AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2015. – CRÉDITS ET DÉCOUVERTS Je vais appeler les articles 32 à 35 et les états B à E qui l...
Je mets aux voix l’ensemble constitué de l’article 32 et de l’état B annexé.
Je mets aux voix l’ensemble constitué de l’article 33 et de l’état C annexé.
Je mets aux voix l’ensemble constitué de l’article 34 et de l’état D annexé.
II . – AUTORISATIONS DE DÉCOUVERT
