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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-106 et II-127 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 41. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente-cinq. La séance est suspendue.
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la mission « Administration générale et territoriale de l’État » bénéficie d’une enveloppe de 2, 78 milliards d’euros de crédits de paiement, en diminution de 1, 4 % par rapport aux crédits ouverts en loi de finances initiale pour 2014, sous l’effet principalement d’une d...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - le rapport sur la mise en application de la loi n° 2012-1558 du 31 décembre 2012 de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 ; - le rapport sur la mise en application de la loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013 ; - le rapp...
Mes chers collègues, par courrier en date de ce jour, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste républicain et citoyen, demande l’inscription, à l’ordre du jour de l’« espace réservé » à son groupe du jeudi 11 décembre 2014 après-midi, de la proposition de résolution relative à un moratoire sur la mise en œuvre des plans de prévention...
L’ordre du jour appelle la suite de l’examen du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 107, rapport n° 108). SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES Nous reprenons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme la ministre.
Il n’y a pas d’observations ?... Il en est ainsi décidé. La discussion des articles rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales » se poursuivra donc samedi 6 décembre à partir de quatorze heures trente si nous n’en avons pas terminé l’examen ce soir, à vingt heures.
Le Sénat va examiner les crédits des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » et « Provisions », et du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État ». La parole est à M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial.
La parole est à M. Michel Bouvard, rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
