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Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° II-178 rectifié ter.
En conséquence, l'amendement n° II-273 rectifié ter n'a plus d'objet. Mes chers collègues, comme nous en sommes convenus en début d’après-midi, la suite de la discussion des articles rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales » est renvoyée à la séance du samedi 6 décembre.
Conformément à la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 et à la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, ainsi qu’à l’article L. 1412-2 du code de la santé publique, la commission des affaires sociales, lors de sa réunion du 2 décembre 2014, a émis un vote favora...
Nous reprenons l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 60). Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à M. René-Paul Savary.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l’avis de la commission des finances est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du rè...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 50 : Le Sénat n’a pas adopté. J’appelle en discussion l’article 60, rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». Solidarité, insertion et égalité des chances
La parole est à M. René-Paul Savary, sur l’article.
Je mets aux voix l'article 60.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » (et article 65), ainsi que du compte d’affectation spéciale : « Pensions ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
