Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins Protection maladie TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la secrétaire d’État et à elle seule, monsieur le rapporteur spécial !
La parole est à Mme Agnès Canayer, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° II-68. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 51 : Le Sénat a adopté. L'amendement n° II-187 rectifié bis, présenté par MM. Laufoaulu, Magras, Frogier, Vendegou et D. Robert, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins Protection maladie TOTAL SOLDE La parole est à M. Michel Magras.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Magras, l’amendement n° II-187 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
