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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Hervé Marseille
11264 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Boulard, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-76 et I-410 rectifié.
En conséquence, les amendements n° I-109 rectifié bis et I–25 n’ont plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I-316 est présenté par M. César, Mme Espagnac et M. Lasserre, au nom de la commission des affaires économiques. L'amendement n° I-326 est présenté par Mme Primas, M. César, Mme Lamure et MM. G...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I–316 et I–326.
Je mets aux voix l'article 8, modifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I–273 rectifié est présenté par MM. Chiron et Lalande. L'amendement n° I–401 rectifié est présenté par MM. Delahaye, Capo-Canellas, Marseille et Jarlier, Mme Iriti, MM. Canevet, Zocchetto, Kern et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. Ces deux amendement...
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour présenter l'amendement n° I–401 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
