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Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
En conséquence, l'article 42 est ainsi rédigé et l’amendement n° II-368 rectifié n’a plus d’objet.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II–335 rectifié est présenté par M. Lefèvre, Mme Mélot, M. Cambon, Mme Imbert, MM. Charon, Bonhomme, Bizet, César, B. Fournier, Laménie, Perrin, Raison, Delattre, Morisset, Husson et G. Bailly, Mme Deroche et MM. Houpert, D. Laurent, Trillard, Genest et Darnaud. L'amendement n° II-...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° II–378 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° II-267 rectifié quinquies.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° II-61, présenté par M. Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéas 34 et 35 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Longeot.
L’amendement n° II-61 est retiré. L'amendement n° II-268, présenté par M. Bouvard, est ainsi libellé : Après l’alinéa 50 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : « La diminution de la part de la dotation globale de fonctionnement des départements pour l’année 2015 de 771 896 723 euros est répartie en fonction du potentiel fiscal par habitant d...
Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements identiques n° II-335 rectifié et II-378 rectifié sont retirés. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-83 est présenté par M. Navarro. L'amendement n° II-151 rectifié est présenté par MM. Savary, Bouvard, Cambon, Cardoux et César, Mme Deroche, M. Détraigne, Mmes Estrosi Sassone et Férat, MM. B. Fourni...
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-151 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
Monsieur Laménie, l’amendement n° II-151 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
L’amendement n° II-151 rectifié est retiré.
