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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Percheron, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Germain, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° II-128 rectifié. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 42.
Je suis saisi de neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° II-385, présenté par Mme Lienemann, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - L’article 1388 bis du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Après les mots : « lorsque ces logements sont situés », la fin du I est ainsi rédigé ...
Je suis donc saisi d’un amendement n° II-385 rectifié, présenté par Mme Lienemann, et ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - L’article 1388 bis du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Après les mots : « lorsque ces logements sont situés », la fin du I est ainsi rédigé : « dans les quartiers prioritaires de la polit...
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
L'amendement n° II-314, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer le mot : uniquement La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° II-315, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer l'année : par l'année : La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° II-316, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 6, deuxième phrase Compléter cette phrase par les mots : de ville La parole est à M. le rapporteur général.
