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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Yonnet, l’amendement n° 203 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 203 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 204 rectifié, présenté par Mmes D. Gillot et Bataille, MM. Madec et Mohamed Soilihi, Mmes Perol-Dumont, Schillinger, Riocreux, Campion et Génisson, MM. Lalande, Botrel, Duran, Raoul, Tourenne, Masseret et Daudig...
L’amendement n° 107, présenté par M. Savary, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l’alinéa 20 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : est ajoutée une phrase ainsi rédigée : « Ce contrat fixe les modalités d’affectation des résultats en lien avec ses objectifs. » ; La parole est à M. René-Paul Savary, rappor...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. René-Paul Savary, rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
Madame la ministre, M. Barbier a exprimé sa préoccupation sur un sujet important, sur lequel chacun souhaite vous entendre. Je vous propose de lui répondre à la reprise de notre séance, à quatorze heures trente.
Madame Yonnet, l’amendement n° 204 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 204 rectifié est retiré. Monsieur le rapporteur, l'amendement n° 107 est-il maintenu ?
L'amendement n° 107 est retiré. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Je voterai également la proposition du rapporteur général. Je déplore les mots particulièrement durs que nos collègues ont employés, François Marc allant jusqu'à dénoncer des « déserteurs ». Quand un ancien ministre de l'économie, un ancien ministre du redressement productif, un ancien ministre de l'éducation nationale, une ancienne ministre de...
Quel sera l'impact sur cette mission du renforcement des flux migratoires et du pacte de sécurité annoncé en 2015 ? Quelles sont les priorités du plan « préfectures nouvelle génération », en particulier en matière de développement de la fonction de conseil et d'ingénierie territoriale ? Allez-vous également poursuivre le déploiement des sous-pr...
Quel sera l'impact sur cette mission du renforcement des flux migratoires et du pacte de sécurité annoncé en 2015 ? Quelles sont les priorités du plan « préfectures nouvelle génération », en particulier en matière de développement de la fonction de conseil et d'ingénierie territoriale ? Allez-vous également poursuivre le déploiement des sous-pr...
Il est de bon ton de taper systématiquement sur les Hauts-de-Seine : ça permet de meubler le temps ! Mais la dynamique que vous venez de décrire, mon cher collègue, profite aux villes de Gennevilliers et de Nanterre ! En outre, la CVAE, la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises, c’est-à-dire l’ancienne taxe professionnelle, est désor...
On voit fleurir assez régulièrement des textes donnant de plus en plus de responsabilité à l’administration et de moins en moins aux élus !
Nous avons débattu, lors de l’examen du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté, des foncières nationales. Maintenant, on nous propose de créer des sociétés d’économie mixte à vocation nationale et l’on prévoit de redonner davantage de pouvoir aux préfets pour les attributions de logements. Laissons la liberté aux élus ! Ils ont ...
