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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sophie Primas, vice-présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 683 rectifié ?
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 715.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
En conséquence, l'amendement n° 683 rectifié n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'article 19 quinquies, modifié.
La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
L'amendement n° 428, présenté par MM. Magner et Guillaume, Mmes Blondin, Cartron, Conway-Mouret et Lienemann, MM. Lozach, Richard, Rome, Sueur, Vandierendonck et Vaugrenard, Mme Yonnet et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : La sous-section 2 de la section 3 du ...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Françoise Gatel, rapporteur.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. Jean-Claude Carle, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 428.
