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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
L’amendement n° 366 est retiré. Madame la ministre, mes chers collègues, il est minuit. Je vous propose de prolonger nos travaux jusqu’à minuit trente. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune et présentés par MM. D. Dubois et L. Hervé, Mmes Doineau et Lo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 46 rectifié.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 363.
Je mets aux voix l'article 15 bis A.
Je mets aux voix l'amendement n° 364.
L'amendement n° 381, présenté par MM. Rachline et Ravier, n’est pas soutenu.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 118 est présenté par M. Favier, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 584 est présenté par le Gouvernement. L'amendement n° 620 rectifié est présenté par MM. Collombat, Mézard, Amiel, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Fortassin,...
L'amendement n° 490, présenté par Mme Archimbaud et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : Avant la dernière phrase du premier alinéa de l’article L. 114-3 du code du service national, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Ils bénéficient d’une présentation des droits et aid...
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l’amendement n° 584.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° 620 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Archimbaud, l'amendement n° 490 est-il maintenu ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
