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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René Danesi, pour explication de vote.
L’amendement n° 178 rectifié est retiré. L'amendement n° 498, présenté par Mme Archimbaud et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – La section 1 du chapitre Ier du titre IV du livre IV du code de la construction et de l’habitation est ainsi modifiée : 1° L’article L. 441 est ainsi modifié : <...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sophie Primas, vice-présidente de la commission spéciale.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Monsieur Labbé, l'amendement n° 498 est-il maintenu ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
L'amendement n° 498 est retiré. L'amendement n° 114, présenté par M. Favier, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 3 Compléter cet alinéa par les mots : et des quartiers placés en zone de veille active La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à Mme Corinne Imbert, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements n° 275 rectifié et 274 rectifié sont retirés. La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote sur l’amendement n° 46 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
