Interventions de Hervé Maurey

Je tiens tout d'abord à remercier nos invités de leur présence.

Monsieur Voisin, quels sont, selon vous, les principes à respecter pour une véritable transition énergétique ?

MM. Jancovici et Maillé vont à présent évoquer les questions de financement et de modèle économique, liées à ce projet de loi.

Les représentants de Terra Nova vont maintenant aborder la question de la dimension européenne de la transition énergétique.

Il est bon de rappeler que nous sommes au Sénat ! Il est vrai que nous nous préoccupons non seulement de la transition énergétique, ce qui constitue la vocation de notre commission, mais aussi des collectivités locales. Toutefois, ainsi que l'ont soufflé un certain nombre de collègues, avec quoi réaliser les investissements nécessaires à la tra...

Nous devons procéder à la nomination des sénateurs amenés à siéger dans des organismes extraparlementaires. Voici la liste des candidatures à ces organismes :

Je remercie et félicite l'ensemble des membres du groupe de travail et ses deux co-présidents. En raison du renouvellement sénatorial, ils ont eu peu de temps pour se saisir de l'ampleur du problème et formuler des propositions. Nous ne pouvions pas non plus attendre six mois, car nos propositions seraient arrivées à contretemps. Le Gouvernemen...

C'est malheureusement le terme officiel, mais il est effectivement peu judicieux.

Je vous remercie pour ces réponses et rappellerai pour conclure que le projet de loi pour la croissance et l'activité sera l'occasion de déposer des amendements sur ce sujet des concessions autoroutières. Même si nous n'avons pas formellement à procéder à un vote sur un rapport, je note que les membres des groupes UMP, UDI-UC et socialistes so...

Nous examinons le rapport pour avis de Jérôme Bignon sur le projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997. Cet amendement entérine les engagements de limitation des émissions de gaz à effet de serre pris à Doha il y a deux ans. La semaine dernière, à Lima, où se trouvaient des membres de notr...

Merci pour cette présentation très intéressante et très complète.

Le 12 janvier, le président Larcher organisera à Bordeaux une journée hors les murs sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, comme il l'a fait pour le projet de loi NOTRe à Chartres. La commission du développement durable et la commission des affaires économiques participeront à cette journée. Je vous c...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai souhaité pouvoir m’exprimer en tant que président de la commission, car je considère que le projet de loi a une forte incidence sur l’aménagement du territoire. Alors que nous n’avons pas eu de loi d’aménagement du territoire dans ce pays depuis ...

Je vous conseille de suivre son avis ou, à tout le moins, de faire en sorte que les SRADDT ne soient pas prescriptifs. Ces schémas vont en effet venir s’imposer aux schémas de cohérence territoriale – j’étais déjà contre le fait que les SCOT deviennent prescriptifs – et aux plans locaux d’urbanisme. Or ce n’est pas une bonne chose, car l’urbani...

Le Premier ministre a affirmé, en avril, qu’il fallait les supprimer en 2020, puis en 2021, puis immédiatement ! Cet été, on nous a dit qu’il fallait conserver les conseils généraux en zone rurale, sans que personne sache ce qu’est un département rural, et qu’il faudrait en garder une cinquantaine, sans que l’on sache lesquels. Je pense qu’il e...

Les membres du groupe UDI-UC voteront en faveur de la présente proposition de loi, dont ils se réjouissent. Ce texte améliore le dispositif retenu lors de l’adoption de la loi de 2010. Je me félicite du large consensus qui s’est dégagé aujourd'hui, ce qui n’était pas le cas au mois de février 2010. Je me suis amusé à me replonger dans les déba...

Très bien !

C’est vrai !

Il a raison ! Tous les Normands la connaissent !

Madame la Commissaire générale, nous sommes très heureux de vous accueillir devant notre commission renouvelée. C'est la première fois que vous venez au Sénat depuis votre prise de fonctions le 1er juin dernier. Nous avions déjà reçu Éric Delzant l'année dernière, qui nous avait exposé la préfiguration du Commissariat général à l'égalité des te...