Interventions de Hubert Haenel

C'est vrai !

Très bien : cela devait être dit !

C'est très important !

Ayons la foi et l'espérance !

a souligné qu'il s'agissait de la première réunion conjointe, au Sénat, de la délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée Nationale, de la délégation pour l'Union européenne du Sénat et de la commission des finances. Il a précisé que si, lors de la réunion précédente tenue à l'Assemblée nationale, le Conseil ECOFIN avait eu lieu avant la ...

a souhaité connaître la date de ce débat.

a proposé de continuer à entendre, alternativement au Sénat et à l'Assemblée nationale, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, avant les Conseils ECOFIN.

a alors rappelé que la Cour de justice des communautés européennes avait été récemment mise en cause publiquement par plusieurs personnalités politiques de premier plan, parmi lesquelles le Chancelier autrichien Wolfgang Schüssel, qui avait reproché à cette juridiction d'étendre systématiquement les compétences de la Communauté à des domaines r...

Ce matin, j'ai été prévenu que l'ordre du jour de la séance d'aujourd'hui était manifestement trop chargé au regard du temps disponible. En effet, après l'examen de la proposition de loi relative au partage de la réversion des pensions militaires d'invalidité, nous devons débattre de la couverture du territoire par la téléphonie mobile, douze ...

s'est demandé si la jurisprudence de la Cour de justice sur la subsidiarité ne serait pas amenée à évoluer sous la pression des parlements nationaux, très attachés au respect de ce principe.

Évidemment, on peut maintenir cette question européenne à notre ordre du jour d'aujourd'hui, mais nous risquons d'en débattre très tard dans la nuit, voire lors d'une autre séance, éventuellement assez éloignée dans le temps. Or, je le répète, il me semble important que tous les sénateurs puissent faire valoir leur point de vue sur un sujet aus...

a marqué son attachement au principe de subsidiarité, après avoir estimé qu'il constitue une des clefs pour renouer la confiance entre les citoyens et les institutions de l'Union européenne. Il a souhaité que la Cour se prononce plus souvent sur cette question.

Pas du tout !

Ce matin, j'ai été saisi par le directeur du service des affaires européennes du Sénat du problème suivant : le 6 mars prochain, lors d'un comité interministériel, le Gouvernement fera connaître sa position sur la libre circulation des travailleurs salariés en Europe.

On nous a assez reproché, à propos de la directive Bolkestein, d'arriver, comme les carabiniers, après la bataille ! Personnellement, je souhaite, comme nombre de collègues attachés à l'Europe, que nous puissions débattre de la question orale en cause avant cette date et que chaque groupe puisse exprimer son point de vue.

Si nous ne le faisons pas dans les conditions que je vous propose, je crains que nous ne puissions plus du tout en débattre. Tel est le dilemme auquel je suis confronté en ma qualité de président de la délégation du Sénat pour l'Union européenne et d'auteur de ladite question européenne avec débat.

Cher collègue et ami Guy Fischer, vous avez dit que j'étais en service commandé. Sachez que, en vingt ans de mandat sénatorial, je n'ai jamais agi en service commandé et, croyez-le bien, je ne suis pas près d'agir ainsi !

L'ancien parlementaire en mission que j'ai été, nommé en 1993 par le Premier ministre d'alors, Édouard Balladur, pour procéder à une évaluation générale de la situation des réserves et de leurs conditions d'emploi, ne peut que saluer l'initiative que vous avez prise, madame le ministre, en déposant ce projet de loi portant organisation de la ré...

Au début des années soixante-dix, j'ai successivement commandé un peloton de renseignements, puis un escadron dérivé ; j'ai été nommé prévôt, etc. Mais toutes ces responsabilités ne figuraient que sur le papier et n'étaient, en fait, que purement théoriques : je ne savais ni où aller, ni quand ; j'ignorais si je devais porter l'uniforme, si des...

Nous n'aurions jamais pu, en cas de crise, être opérationnels. Les unités supports considéraient le plus souvent l'unité dérivée comme une corvée, un poids mort ; nous étions encombrants. Sans compter que la gestion des effectifs, démesurés, les réservistes se comptant par dizaines de dizaines de milliers, était fastidieuse et, bien sûr, jamais...