Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 26 avril 2011 à 22h45
Ordre du jour

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 avril 2011 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

1. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016 (363, 2010-2011).

Rapport de M. Alain Dufaut, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (439, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 440, 2010-2011).

2. Proposition de loi relative à la protection de l’identité (682, 2009-2010).

Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (432, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 433, 2010-2011).

À dix-huit heures trente et le soir :

3. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité européen, suivie d’un débat et d’un vote sur cette déclaration.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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