Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 avril 2011 :
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
1. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016 (n° 363, 2010-2011).
Rapport de M. Alain Dufaut, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 439, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 440, 2010-2011).
2. Proposition de loi relative à la protection de l’identité (n° 682, 2009-2010).
Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (n° 432, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 433, 2010-2011).
À dix-huit heures trente et le soir :
3. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité européen, suivie d’un débat et d’un vote sur cette déclaration.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.