Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 25 septembre 2012 à 14h30
Création des emplois d'avenir — Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
Charles Guené, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création des emplois d’avenir (projet n° 760, texte de la commission n° 769, rapport n° 768, avis n° 772).
Nous poursuivons la discussion des articles.
TITRE Ier (suite)
EMPLOIS D’AVENIR
Hier, nous avons entamé, au sein du titre Ier, l’examen de l’article 1er, dont je rappelle les termes.
