Intervention de Hervé Marseille

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 4 février 2016 :

À dix heures trente :

Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire, présentée en application de l’article 73 quinquies du règlement (n° 115, 2015-2016) ;

Rapport de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul, fait au nom de la commission des affaires européennes et texte de la commission (n° 201, 2015-2016) ;

Rapport de Mme Sophie Primas, fait au nom de la commission des affaires économiques et texte de la commission (n° 270, 2015-2016) ;

À quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit :

Proposition de loi favorisant l’accès au logement social pour le plus grand nombre (n° 256, 2015-2016) ;

Rapport de M. Philippe Dallier, fait au nom de la commission des finances (n° 326, 2015-2016) ;

Résultat des travaux de la commission (n° 327, 2015-2016) ;

Avis de Mme Sophie Primas, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 328, 2015-2016).

Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin.

Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (n° 225, 2015-2016) et proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (n° 226, 2015-2016) ;

Rapport de M. Jacques Mézard, fait au nom de la commission des lois (n° 332, 2015-2016) ;

Textes de la commission (nos 333 et 334, 2015-2016) ;

Avis de M. Philippe Bonnecarrère, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 313, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.