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Intervention de Jérôme Bignon
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 3 mai 2016 à 18h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 152
Jérôme Bignon, rapporteur :Demande de retrait ou avis défavorable au sous-amendement n° 152.
Le sous-amendement n° 152 rectifié n'est pas adopté. L'amendement n° 285 est adopté. L'amendement n° 124 devient sans objet.
Avis favorable à l'amendement n° 92.
L'amendement n° 92 est adopté.
Avis favorable à l'amendement n° 82.
L'amendement n° 82 est adopté.
Demande de retrait ou avis défavorable à l'amendement n° 150.
L'amendement n° 150 n'est pas adopté.
Demande de retrait ou avis défavorable à l'amendement n° 153.
L'amendement n° 153 n'est pas adopté.
Avis défavorable aux amendements n° 83, 154 et 212 dont l'objet est le même.
Les amendements n° 83, 154 et 212 ne sont pas adoptés.
Retrait ou rejet pour l'amendement n° 119.
L'amendement n° 119 n'est pas adopté.
Demande de retrait ou avis défavorable à l'amendement n° 120.
L'amendement n° 120 n'est pas adopté.
Avis défavorable à l'amendement n° 125.
L'amendement n° 125 n'est pas adopté.
Avis défavorable à l'amendement n° 127.
L'amendement n° 127 n'est pas adopté.
L'article 18 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
