Intervention de Adrien Gouteyron

J’ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d’information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire – 2008 – de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l’article 108 du Règlement.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 478 et distribué.

J’ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d’information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008, adressé à M. le Président du Sénat en application de l’article 108 du Règlement.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 479 et distribué.

J’ai reçu de MM. Jean Arthuis, Philippe Marini, Aymeri de Montesquiou, Yann Gaillard, Philippe Adnot, Bernard Angels, Philippe Dallier, Jean-Claude Frécon, Charles Guené et Jean-Jacques Jégou un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement d’une délégation du bureau de la commission au Brésil du 20 au 27 avril 2008.

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 482 et distribué.

J’ai reçu de M. Charles Guené un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC).

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 483 et distribué.

J’ai reçu de M. Claude Haut un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l’École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP).

Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 484 et distribué.