Intervention de Jean-Léonce Dupont

À 15 heures :

3°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

De 16 heures 15 à 20 heures 15 :

Ordre du jour réservé au groupe RDSE :

4°) Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de contrôle et d’information des groupes politiques de l’Assemblée nationale et du Sénat, présentée par M. Yvon Collin et les membres du groupe du RDSE (n° 355, 2010 2011) ;

5°) Proposition de loi visant à renforcer les droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique, présentée par MM. Jacques Mézard et Yvon Collin et les membres du groupe du RDSE (n° 354, 2010-2011) ;

SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE

Mardi 3 mai 2011

À 14 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

1°) Proposition de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine, présentée par M. Bruno Retailleau (n° 172, 2010-2011) et proposition de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine, présentée par M. Alain Anziani et plusieurs de ses collègues (n° 173, 2010-2011) (demande de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire) ;

De 17 heures à 17 heures 45 :

2°) Questions cribles thématiques sur « La France et l’évolution de la situation politique dans le monde arabe » ;

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 18 heures :

3°) Suite de la discussion des propositions de loi sur le risque de submersion marine ;

Le soir et, éventuellement, la nuit :

4°) Éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi ;

5°) Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 387, 2010-2011) (demande de la commission des affaires étrangères) ;