Intervention de Jean-Léonce Dupont

Mercredi 4 mai 2011

De 14 heures 30 à 16 heures 30 :

Ordre du jour réservé au groupe socialiste :

1°) Proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l’existence du génocide arménien, présentée par M. Serge Lagauche et plusieurs de ses collègues (n° 607, 2009-2010) ;

De 16 heures 30 à 18 heures 30 :

Ordre du jour réservé au groupe CRC-SPG :

2°) Proposition de loi relative aux expulsions locatives et à la garantie d’un droit au logement effectif, présentée par Mme Odette Terrade et les membres du groupe CRC SPG (n° 300, 2010-2011) ;

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 18 heures 30 et le soir :

3°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant dispositions particulières relatives aux quartiers d’habitat informel et à la lutte contre l’habitat indigne dans les départements et régions d’outre-mer (n° 267, 2010-2011) (demande du groupe socialiste et de la commission de l’économie) ;

Jeudi 5 mai 2011

De 9 heures à 11 heures :

Ordre du jour réservé au groupe socialiste :

1°) Proposition de résolution relative à la tenue des sessions plénières du Parlement européen à Strasbourg, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Roland Ries et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 358, 2010-2011) ;