Intervention de Jean-Claude Gaudin

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 10 décembre 2009 :

À neuf heures :

1. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la lutte contre la fracture numérique (n° 461 rectifié, 2008-2009).

Rapport de M. Bruno Retailleau, fait au nom de la commission l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 137, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 138, 2009-2010).

À quinze heures et, éventuellement, le soir :

2. Suite de la discussion de la proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias, présentée par M. David Assouline et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 590, 2008-2009).

Rapport de M. Michel Thiollière, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 89, 2009-2010).

3. Proposition de résolution européenne, présentée en application de l’article 73 quinquies du règlement, portant sur le respect du droit à l’action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs, présentée par M. Richard Yung et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 66, 2009-2010).

Rapport de M. Denis Badré, fait au nom de la commission des affaires européennes (n° 117, 2009-2010).

Rapport de M. Marc Laménie, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 127, 2009-2010).

4. Proposition de loi relative à l’amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes, présentée par M. Jean-Pierre Sueur et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 64, 2009-2010).

Rapport de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 128, 2009-2010).

Avis de M. Ambroise Dupont, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 136, 2009-2010).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.