Intervention de Adrien Gouteyron

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 8 juin 2006 :

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire

1°) Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'immigration et à l'intégration ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire

3°) Suite de l'ordre du jour du matin.

Mardi 13 juin 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 16 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'immigration et à l'intégration.

Mercredi 14 juin 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

1°) Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 15 et 16 juin 2006 ;

2°) Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'immigration et à l'intégration.

Jeudi 15 juin 2006 :

À 9 heures 30 :

1°) Désignation des membres de la mission commune d'information ayant pour objectif de mieux définir la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine, à l'attractivité du territoire national ;

Ordre du jour prioritaire

2°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique énergétique de la France ;

À 15 heures et le soir :

Ordre du jour prioritaire

3°) Suite éventuelle du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'immigration et à l'intégration.

Éventuellement vendredi 16 juin 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'immigration et à l'intégration.

Mardi 20 juin 2006 :

À 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1029 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre délégué à l'industrie ;

(Avenir des relations d'EDF avec sa clientèle) ;

- n° 1030 de M. Jean-Claude Peyronnet à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable ;

(Réglementation de la circulation des quads dans les espaces naturels) ;

- n° 1038 de M. Richard Yung à Mme la ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie ;

(Taxe de solidarité sur les billets d'avion) ;

- n° 1050 de M. Yves Détraigne à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

(Utilisation occasionnelle et non lucrative des jachères lors de manifestations rurales) ;

- n° 1063 de M. Roger Madec à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

(Lutte contre le trafic international de chiots) ;

- n° 1065 de Mme Muguette Dini à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Calcul des allocations de crédits par l'agence régionale de l'hospitalisation) ;

- n° 1066 de M. Bernard Vera à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

(Conditions d'utilisation de l'autoroute A 10 en Île-de-France) ;

- n° 1067 de M. Louis Souvet à M. le ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ;

(Budgets communaux et impôt foncier) ;

- n° 1068 de Mme Catherine Tasca à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

(Conditions d'accès au tronçon francilien de l'autoroute A 10) ;

- n° 1069 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Avenir des hôpitaux de proximité en Indre-et-Loire) ;

- n° 1070 de Mme Alima Boumediene-Thiery à M. le Garde des Sceaux, ministre de la justice ;

(Mise en place des unités de vie familiale) ;

- n° 1072 de M. Rémy Pointereau à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

(Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon) ;

- n° 1073 de M. Jean Besson à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

(Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques) ;

- n° 1074 de Mme Raymonde Le Texier à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ;

(Construction d'un commissariat à Villiers-le-Bel) ;

- n° 1075 de M. Bernard Murat à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Accès au crédit des personnes présentant un risque de santé aggravé) ;

- n° 1076 de M. Francis Grignon à M le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ;

(Avenir des mutuelles étudiantes régionales) ;

- n° 1077 de M. Gérard Longuet à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

(Financement de la résorption des zones blanches de téléphonie mobile) ;

- n° 1078 de M. Alain Milon à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ;

(Statut du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles) ;

À 16 heures et le soir :

2°) Éloge funèbre d'André Labarrère ;

Ordre du jour prioritaire

3°) Projet de loi réformant la protection de l'enfance (n° 330, 2005-2006) ;

Mercredi 21 juin 2006 :

Ordre du jour prioritaire

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi réformant la protection de l'enfance.

Jeudi 22 juin 2006 :

Ordre du jour réservé

À 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

1°) Conclusions de la commission des lois :

- sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Sueur et plusieurs de ses collègues sur le statut et la destination des cendres des personnes dont le corps a fait l'objet d'une crémation (n° 464, 2004-2005) ;

- et sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Sueur relative à la législation funéraire (n° 375, 2005-2006) ;

2°) Conclusions de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Christian Gaudin visant à prolonger le congé pour événement familial en cas de décès d'un conjoint ou d'un enfant (n° 158, 2005-2006) ;