M. le président du Sénat a reçu de M. Michel Houel un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur :
- la proposition de loi, présentée par M. Michel Houel, relative à l’organisation des transports scolaires en Île-de-France (n° 354, 2007-2008),
- et la proposition de loi, présentée par M. Jean-Claude Frécon, Mmes Nicole Bricq, Catherine Tasca et M. Yannick Bodin relative à l’organisation des transports scolaires en Île-de-France (n° 373, 2007-2008).
Le rapport sera imprimé sous le n° 380 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Alain Dufaut, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants.
Le rapport sera imprimé sous le n° 381 et distribué.