Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 février 2010 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
À quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit :
2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2010 (n° 276, 2009-2010).
Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (n° 278, 2009-2010).
Avis de M. Bruno Retailleau, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 283, 2009-2010).
Avis de M. Jean-Claude Etienne, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 284, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.