Intervention de Roland du Luart

J'ai reçu de Mme Elisabeth Lamure un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la proposition de loi de Mme Elisabeth Lamure, MM. Jean Boyer, Bernard Fournier, Jean-Claude Frécon, Michel Thiollière et Michel Charasse, relative à la réalisation de l'autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny (n° 171 rectifié, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n° 189 et distribué.

J'ai reçu de M. Philippe Dominati un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la proposition de loi de M. Roger Karoutchi, Mme Isabelle Debré, M. Philippe Goujon, Mmes Bernadette Dupont, Lucienne Malovry, MM. Dominique Braye, Alain Gournac, Hugues Portelli, Jean-Jacques Hyest, Michel Houel, Mmes Colette Melot, Marie-Thérèse Hermange, MM. Laurent Béteille, Christian Cambon, Mmes Catherine Procaccia, Adeline Gousseau et M. Serge Dassault, relative au fonctionnement du syndicat des transports d'Île de France (STIF) (n° 177, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n° 190 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean Bizet un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la proposition de loi de M. Jean Bizet et Mme Brigitte Bout, relative aux obtentions végétales (n° 181, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n° 191 et distribué.

J'ai reçu de M. Bernard Murat un rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (n° 163, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n° 192 et distribué.